cadres A

La Note à tous les agents n° 003 du 16 janvier 2014 complète les notes n° 051 du 4 décembre 2012 et n° 008 du 4 mars 2013 relatives au temps de travail des cadres A.

Cette note n'a fait l'objet d'aucune concertation avec les organisations syndicales.

Nous vous remercions de nous faire part de vos éventuelles remarques sur cette note. 

Compte tenu du nombre de points inscrits à l’ordre du jour de l’Intersyndicale du 28 janvier 2014, celle-ci se poursuivra le 30 janvier 2014 (voir Info du 11 janvier 2014) sur proposition de l'UNSA.

Le 28 janvier 2014 se tiendra une Intersyndicale avec la Direction des Ressources Humaines.

L'ordre du jour prévisionnel est le suivant :

• Expérimentation du télétravail à la CUS,
• Règles de recrutement,
• Présentation de la grille des calibrages des postes de catégorie A, selon leur niveau de responsabilité,
• Mutuelles,
• Vêtements de travail,
• Tableau de suivi / Chambre Régionale des Comptes,
• Apurement des comptes de récupération.

Lors de la séance du 20 décembre 2013, le Conseil de CUS a adopté la délibération définissant les Critères des niveaux de responsabilités pour les emplois de catégorie A. 

Les remarques que nous avions formulées dans l'Info du 5 décembre 2013 gardent toute leur pertinence.

Le dossier des niveaux de responsabilités des cadres A fera l'objet d'une délibération lors du Conseil de CUS du 20 décembre 2013. 

Au vu du document examiné dans le cadre de la réunion IPD-CTP du 19 novembre 2013, le contenu de cette délibération devrait différer des éléments du support présenté lors des réunions "cadres" des 15 et 16 octobre 2013, en ce qui concerne les niveaux de régime indemnitaire (1, 2, 2+ et 3) fixés pour les fonctions de management de projet et de mission.

Ainsi, la fonction de chef de projet se retrouve dans 3 niveaux différents (1, 2 et 2+). Aucun critère objectif n'étant défini, le classement des chefs de projet dans un des trois niveaux sera laissé à la seule appréciation de la Direction Générale.

On peut mieux faire en terme de transparence ! 

La prochaine réunion IPD-CTP se tiendra le mardi 19 novembre 2013.

L'ordre du jour en sera le suivant :

• nouvelle organisation du service de l'Eau,
• évolution des missions des agents du Stationnement à la Direction de la Police municipale et du stationnement,
• niveaux de responsabilités des cadres A,
• modification de la cartographie des emplois,
• présentation du cahier des charges sur les mutuelles.

Les documents relatifs aux 3ème et 5ème points ne nous sont pas encore parvenus.

Le mardi 8 octobre 2013 se tiendra une réunion sur les niveaux de responsabilité des cadres A.

Un point se rajoute à l'ordre du jour de la réunion intersyndicale du mercredi 2 octobre 2013 avec la Direction des Ressources Humaines (voir Info du 31 août 2013) :

• Niveaux de responsabilité des cadres A - nouveaux critères.