conseil de CUS

La délibération portant sur l'Expérimentation du télétravail encadré dans l'administration de la Communauté urbaine a été adoptée par le Conseil de CUS lors de la séance du 6 juin 2014.

Le Protocole d'accord sur l'expérimentation du télétravail signé le 4 juin 2014 est en ligne.

Les organisations syndicales CFTC, FO et UNSA organisent une réunion d’information syndicale le mardi 22 avril 2014 à partir de 11h00 à l'intention des agents de la Direction de l'Enfance et de l'Education (voir Tract d'invitation).

Ordre du jour

• MUTUELLES : Les risques «Santé» et «Prévoyance»
• Rythmes scolaires

Lors de la séance du 21 février 2014, le Conseil de CUS a adopté une délibération portant sur L'accès à l'emploi titulaire des contractuels.

Ainsi qu'annoncé dans l'Info du 30 janvier 2014, 10 agents vont être rajoutés au programme pluriannuel, 6 agents en 2014 et 4 agents en 2015.

La Délibération du 21 février 2014 du Conseil de CUS relative à la Participation à la protection sociale complémentaire des agents : Choix de l'offre et modalités de participation a été publiée.

Sans surprise, la délibération autorise le Président de la CUS à signer la convention de participation «prévoyance» avec Mutuelle de France Prévoyance et la convention de participation «santé» avec la Mut’Est. 

Soulignons que les modalités de participation n'y figurent pas. Ni aucune information sur les offres retenues, notamment en ce qui concerne la tarification. 

Les organisations syndicales CFTC, FO et UNSA organisent des réunions d’information syndicale sur votre MUTUELLE en fin de semaine prochaine.

3 créneaux sont proposés à l’ensemble des agents (Tract d'invitation) :

Jeudi 20 février 2014 à 13h30
Maison des Syndicats - Salle B

Jeudi 20 février 2014 à 15h00
Maison des Syndicats - Salle B

Vendredi 21 février 2014 à 13h30
Maison des Syndicats - Salle A

Une nouvelle réunion s'est tenue le 13 février 2014.

La principale information qui nous a été apportée, c'est que la délibération du 21 février 2014 du Conseil de CUS ne fera qu’entériner le choix du (ou des deux) prestataire(s), pour les risques "santé" et "prévoyance".

Le montant définitif de la participation « employeur » ne sera fixé que lors d'un Conseil de CUS ultérieur, qui n’est prévu  qu'au mois de mai 2014.

En attendant, les discussions sur la participation "employeur" se poursuivront.

Pour le moment, nous ne pouvons vous fournir aucune indication sur le montant des cotisations.

Lors de la réunion IPD-CTP du 11 février 2014, l'analyse des propositions nous a été présentée (voir Info du 1er février 2014).

Pour le risque "santé"  comme pour le risque "prévoyance", un prestataire sort du lot. L'administration ne nous a pas communiqué le nom du (ou des) prestataire(s) préssenti(s).

L'UNSA a demandé que l'administration fasse, à partir des tarifications proposées, des simulations sur le montant des cotisations en fonction de l'indice, ainsi que de la situation familiale et du niveau de garantie (risque "santé").

Une nouvelle réunion est programmée le 13 février 2014.

Dans le cadre de la procédure de mise en concurrence pour la convention de participation à la protection sociale complémentaire des agents (voir Info du 29 janvier 2014), l'ouverture des plis a été effectuée le 31 janvier 2014.

9 candidats ont répondu, dont 5 sur les deux risques "santé" et "prévoyance".

Au total, ont été réceptionnées 6 propositions pour le risque "santé"  et 8 propositions pour le risque "prévoyance".