DPMS

REGLEMENTS INTERIEURS DE LA DPMS

Le 19/01/2015

Une nouvelle (et dernière ?) réunion sur les règlements intérieurs de la Direction de la Police municipale et du Stationnement se tiendra le lundi 16 février 2015

REGLEMENTS INTERIEURS DE LA DPMS

Le 06/10/2014

Lors de la réunion du mardi 23 septembre 2014 avec la Direction de la Police Municipale et du Stationnement, il a été convenu qu'il y aurait deux règlements intérieurs distincts :

  • l'un pour le service du Stationnement,
  • l'autre pour le service de la Police Municipale.

Une nouvelle réunion est programmée le 6 novembre 2014.

Dans AOÛT 2014

REGLEMENT INTERIEUR DE LA DPMS

Le 18/08/2014

Le mardi 23 septembre 2014 se tiendra une réunion avec la Direction de la Police Municipale et du Stationnement pour débattre de son règlement intérieur.