élections professionnelles

Une réunion sur les élections professionnelles de décembre 2026 se tiendra le 26 novembre 2025.

Une réunion intersyndicale sur les prochaines élections professionnelles s'est tenue le 10 juillet 2025.

Sous réserve de validation par la Présidente de l'EMS, après le CST du 17 octobre 2025, le vote électronique sera organisé selon des modalités similaires à celles ayant prévalu pour les élections professionnelles de 2022 :

• le code d'accès et le mot de passe pour accéder à la plateforme de vote seront envoyés à domicile par deux envois postaux séparés,
• le scrutin sera ouvert pendant 8 jours du 3 décembre 2026 à 10h00 au 10 décembre 2026 à 17h00,
• des permanences de vote seront mises en place au 1^er étage du Centre Administratif et aux ateliers de la Fédération; elles seront équipées d'ordinateurs.

Une nouvelle réunion intersyndicale sur les prochaines élections professionnelles se tiendra le 10 juillet 2025.

Lors de la réunion intersyndicale du 27 mai 2025 sur les prochaines élections professionnelles, les points suivants ont été discutés avec les organisations syndicales :

• recours au vote électronique,
• durée d'ouverture de la plateforme de vote aux électeurs. 

Toutes les organisations syndicales se sont prononcées en faveur :

• du recours au vote électronique exclusif pour l'organisation des prochaines élections professionnelles,
• de la durée d'ouverture de la plateforme au maximum des possibilités, à savoir 8 jours calendaires.

Le 27 mai 2025 s'est tenue une réunion intersyndicale dans le cadre des premiers échanges préparatoires aux prochaines élections professionnelles, prévues début décembre 2026. 

Rappelons que les élections professionnelles se tiennent tous les 4 ans pour l'ensemble de la fonction publique.

Dans le cadre des élections professionnelles de décembre 2022, l'examen du vote pour la commission administrative paritaire (CAP) de catégorie C permet de mettre en évidence certaines particularités.

Taux de participation

Le taux de participation pour la CAP C - 39,9 % - a certes augmenté, mais que très faiblement par rapport à 2018 : + 0,5 %. 

Les taux de participation pour les CAP A et B, qui étaient déjà beaucoup plus élevés en 2018, ont augmenté beaucoup plus fortement : + 7,8 %, respectivement + 6,1 %. 

Résultats du vote

• CFDT : 24,0 % (- 5,4 %)
• CGT : 48,1 % (+ 3,5 %)
• FA-FPT : 4,9 % (+ 0,8 %)
• FO SUD UNSA : 15,2 % (+ 2,7 %)
• SPT 67 : 7,8 % (- 1,6 %)

La liste FO SUD UNSA enregistre la 2^e plus forte progression et se place en 3^e position (en 2018, il y avait des listes FO UNSA et SUD séparées).

Vous trouverez ci-dessous les professions de foi des syndicats FO, SUD et UNSA pour les 5 scrutins des élections professionnelles de décembre 2022 :

• Comité social territorial
• Commission administrative paritaire A
• Commission administrative paritaire B
• Commission administrative paritaire C
• Commission consultative paritaire

Le 13 octobre 2022, les organisations syndicales FO, SUD et UNSA ont déposé une liste commune pour le scrutin de la commission consultative paritaire, dans le cadre des élections professionnelles de décembre 2022.

Les organisations syndicales FO, SUD et UNSA présenteront donc des listes communes pour l'ensemble des scrutins.