médaille

Étant interpellée par des collègues, l'UNSA a demandé le 13 avril 2022 à la DRH si les cérémonies de remise des médailles d’honneur départementale, communale et régionale allaient de nouveau être organisées prochainement.

La DRH a répondu que cela était en cours d’analyse.

Les agents en seront informés en temps utile.

Précisons que, après plus de 2 ans d'interruption, l'Amicale a repris l'organisation des banquets des médaillés. 4 banquets sont prévus cette année, le premier le 6 mai 2022.

Nous avons interrogé l'administration quant aux modalités de versement des indemnités "médaille", notamment en ce qui concerne les collègues qui ont reçu une médaille le 30 mai 2013. 

Les modalités de versement de l'indemnité existante (Or : 229 € / Vermeil : 183 € / Argent : 122 €) sont modifiées.

L'indemnité ne fera plus l'objet d'un virement, émanant de l'Amicale.

Elle sera dorénavant versée avec la paie.

Concernant le complément indemnitaire de 387 € brut appelé à se substituer aux 5 jours de congés supplémentaires, les médaillés 2013 recevront début septembre 2013 un courrier leur demander d'opter soit pour l'attribution de cette indemnité, soit pour l'attribution de 5 jours de congés supplémentaires.

Une quinzaine de jours devrait être laissée pour la réponse.

Lors de la séance du 12 juillet 2013, le Conseil de CUS a adopté une délibération portant sur l'Amélioration du régime indemnitaire.

Cette délibération comporte deux volets :

• indemnités "médaille",
• complément indemnitaire pour les agents de catégories C et B.

Indemnités versées à l'occasion de l'attribution de la médaille d'honneur départementale, communale et régionale :

Les montants variables en fonction de la nature de la médaille attribuée de l'indemnité déjà versée sont rappelés :

• Or : 229 €
• Vermeil : 183 €
• Argent : 122 €

Alors que les "5 jours de congés" accordés à l'occasion de la remise d'une médaille ne sont nullement contestés par la Chambre Régionale des Comptes, la CUS veut les supprimer et les remplacer par une gratification se rajoutant respectivement aux 122 €, 183 € et 229 € dont bénéficient les agents pour, respectivement, la médaille "argent" (20 ans), la médaille "vermeil" (30 ans) et la médaille "or" (35 ans). 

Cette gratification, versée sous forme de régime indemnitaire, serait d'un montant de 337 bruts, correspondant au traitement moyen entre le début de carrière de la catégorie C et la fin de carrière de la catégorie B. 

Un droit d'option pourrait être ouvert aux agents recevant une médaille en 2013.