réunion

L'ordre du jour de la réunion de dialogue social du 8 juin 2026 avec la Direction Propreté et gestion des déchets comportait les points suivants :

• Etat d’avancement du projet de direction et du projet AGR
• Indicateurs RH
• Actualités des services Propreté urbaine et Collecte et valorisation des déchets
• Points divers

Une réunion intersyndicale avec la Direction de l'Enfance et de l'Education se tiendra le 16 juin 2026.

L'ordre du jour comportera les points suivants :

• Organisation du Développement personnel au Service Famille et Petite Enfance
• Activité des crèches Stoltz et Tuillerie
• Avancement du Projet de Direction
• Convention ATSEM
• Rééquilibrage des postes d’Animateur
• Équipe Technique du service Patrimoine Enfance et Education

Une réunion de dialogue social avec la Direction Propreté et gestion des déchets se tiendra le 8 juin 2026.

Le décret n° 2025-1189 du 8 décembre 2025 étendant les lieux de réunion des conseils de discipline de la fonction publique territoriale a été publié au Journal Officiel du 10 décembre 2025.

Le décret étend les lieux de réunion du conseil de discipline de la fonction publique territoriale, lorsqu'il n'est pas assuré par le centre de gestion, aux sous-préfectures, collectivités territoriales et établissements publics dont ne relève pas l'agent poursuivi.

Lorsque le conseil de discipline est assuré par le centre de gestion, le lieu de réunion reste inchangé : centre de gestion ou tribunal administratif.

Dans tous les cas, le choix du lieu reste à la diligence du magistrat qui préside le conseil.

Une rencontre Intersyndicale avec la Direction de l'Enfance et de l'éducation se tiendra le 3 octobre 2025.

L'ordre du jour sera le suivant :

• Règlement du Temps de travail
• Réorganisation des LAPE
• Retour expérimentation horaires semaine de pré-rentrée Périscolaire et Educatif
• Rééquilibrage des affectations des animateurs Périscolaire et Educatif
• Renforts administratifs de territoires
• Informations diverses

Une réunion intersyndicale avec le service des Musées s'est tenue le 23 septembre 2025.

L'ordre du jour était le suivant :

• Point d’avancée général sur le projet de service : démarche, calendrier, étapes à venir
• Organisation : point d’avancée sur le projet de nouvelle organisation et d’organigramme
• Plannings : présentation des projets de nouveaux plannings pour les agent·es d’accueil, surveillance et vente des musées

Une réunion intersyndicale sur les prochaines élections professionnelles s'est tenue le 10 juillet 2025.

Sous réserve de validation par la Présidente de l'EMS, après le CST du 17 octobre 2025, le vote électronique sera organisé selon des modalités similaires à celles ayant prévalu pour les élections professionnelles de 2022 :

• le code d'accès et le mot de passe pour accéder à la plateforme de vote seront envoyés à domicile par deux envois postaux séparés,
• le scrutin sera ouvert pendant 8 jours du 3 décembre 2026 à 10h00 au 10 décembre 2026 à 17h00,
• des permanences de vote seront mises en place au 1^er étage du Centre Administratif et aux ateliers de la Fédération; elles seront équipées d'ordinateurs.

Une nouvelle réunion intersyndicale sur les prochaines élections professionnelles se tiendra le 10 juillet 2025.