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DEPRECARISATION A LA CUS

Le 11/06/2013

Dans JUIN 2013

Lors de la réunion "Agenda social" du 10 juin 2013, un point d'étape a été fait sur les différents volets de la déprécarisation.

Contractuels permanents - Stagiairisation sur grade d'entrée (catégorie C)

Sur les 74 agents contractuels "permanents" classés sur l'échelle 3 identifiés fin 2011, il reste 33 stagiairisations à réaliser.

Il sera procédé à la stagiairisation des 33 agents concernés, avec effet immédiat (évidemment différé en ce qui concerne les 4 collègues en attente de naturalisation).

Bénéficieront de cette stagiairisation notamment 22 agents d'entretien (dont ceux du service des Moyens Généraux) et 6 agents du CCAS. 

Contractuels permanents - Stagiairisation par le biais du décret du 22 novembre 2012

Voici l'échéancier prévu pour 2013 :

  • juin 2013 : convention avec le Centre de Gestion du Bas-Rhin pour l'organisation des sélections professionnelles,
  • juin à juillet 2013 : information et accompagnement individualisés des agents concernés (courrier + entretien individuel),
  • 1er septembre 2013 : recrutements directs (12 agents de catégorie C classés sur l'échelle 3),
  • 1er décembre 2013 : accès par voie de sélection professionnelle (10 agents de catégorie C).


Une formation sera organisée pour les collègues concernés par la sélection professionnelle.

Vacataires répondant à des besoins pérennes

85 % des vacataires relèvent de la DEE et de la Direction de la Culture. Des propositions de créations d'emploi ont été formulées pour ces deux directions :

  • Direction de la Culture :

    - gardien de musées : 12 TC (temps complet) et 26 TNC (temps non complet),
    - médiateur-animateur au service éducatif des musées : 2 TC ou 4 TNC.

  • Direction de l'Enfance et de l'Education :

    - agent de restauration : 5 TC et 5 TNC,
    - accompagnateur restauration scolaire et accueillants périscolaires maternel : 125 TNC,
    - agent d'animation : 13 TNC.


Pour ces deux directions, il restera un volant de vacations. Les temps non complets seront d'au moins 50 %.

L'analyse des vacataires des directions des Sports, de l'Animation urbaine et de la Communication et du service du Protocole est en cours de finalisation.

Temps non complets

Le passage à 28 heures hebdo des 64 agents titulaires travaillant en-deçà de cette durée sera effectif à compter de septembre 2013, ce qui permettra leur affiliation à la CNRACL.

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