élections professionnelles

Le 16 octobre 2026, l'UNSA EMS a déposé une liste de candidat·es pour la totalité des 5 élections professionnelles qui auront lieu du 3 au 10 décembre 2026 :

• Comité social territorial (CST) : 40 candidat·es (comme en 2022),
• Commission administrative paritaire (CAP) Catégorie C : 32 candidat·es (comme en 2022),
• Commission administrative paritaire (CAP) Catégorie B : 28 candidat·es (18 candidat·es en 2022),
• Commission administrative paritaire (CAP) Catégorie A : 16 candidat·es (10 candidat·es en 2022),
• Commission consultative paritaire (CCP) : 16 candidat·es (10 candidat·es en 2022).

En 2026, l'UNSA EMS présente 22 candidat·es de plus qu'en 2022, alors qu'il y a 4 ans nous avions présenté des listes communes avec deux autres syndicats.

Comme en 2022, les élections professionnelles se dérouleront uniquement en format électronique (ordinateur, tablette ou smartphone).

Le vote sera possible du jeudi 3 décembre 2026 à 10h00 au jeudi 10 décembre 2026 à 17h00.

L'identifiant et le mot de passe qui vous permettront de vous connecter à la plateforme de vote vous seront transmis à partir de la mi-novembre par courrier à domicile (2 courriers séparés, à quelques jours d'écart).

Si vous avez changé de domicile ces derniers mois, n'oubliez pas de le signaler à votre RRH de service ou de direction. L'adresse dont dispose l'administration vous a été communiquée par courrier du 2 octobre 2026.

Une réunion sur les élections professionnelles s'est tenue le 9 juin 2026.

Le décret n° 2025-1430 du 30 décembre 2025 harmonisant et simplifiant les dispositions applicables aux élections professionnelles et aux instances de dialogue social dans la fonction publique a été publié au Journal Officiel du 31 décembre 2025.

Le décret a pour objet de simplifier et d'harmoniser certaines règles relatives à l'organisation des élections professionnelles et à la composition des instances de dialogue social dans la fonction publique, notamment en rapprochant les dispositions applicables aux trois versants et aux différentes instances concernées.

Une réunion sur les élections professionnelles de décembre 2026 se tiendra le 26 novembre 2025.

Une réunion intersyndicale sur les prochaines élections professionnelles s'est tenue le 10 juillet 2025.

Sous réserve de validation par la Présidente de l'EMS, après le CST du 17 octobre 2025, le vote électronique sera organisé selon des modalités similaires à celles ayant prévalu pour les élections professionnelles de 2022 :

• le code d'accès et le mot de passe pour accéder à la plateforme de vote seront envoyés à domicile par deux envois postaux séparés,
• le scrutin sera ouvert pendant 8 jours du 3 décembre 2026 à 10h00 au 10 décembre 2026 à 17h00,
• des permanences de vote seront mises en place au 1^er étage du Centre Administratif et aux ateliers de la Fédération; elles seront équipées d'ordinateurs.

Une nouvelle réunion intersyndicale sur les prochaines élections professionnelles se tiendra le 10 juillet 2025.

Lors de la réunion intersyndicale du 27 mai 2025 sur les prochaines élections professionnelles, les points suivants ont été discutés avec les organisations syndicales :

• recours au vote électronique,
• durée d'ouverture de la plateforme de vote aux électeurs. 

Toutes les organisations syndicales se sont prononcées en faveur :

• du recours au vote électronique exclusif pour l'organisation des prochaines élections professionnelles,
• de la durée d'ouverture de la plateforme au maximum des possibilités, à savoir 8 jours calendaires.