DEE

Voici les éléments de réponse que nous avons reçus de la part de la Direction sur les remarques et propositions quant au projet de règlement du temps de travail de la Direction de l'Enfance et de l'éducation (voir REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA DEE).

Concernant la différentiation relative à  la récupération des heures supplémentaires effectuées par les ATSEM :

En effet, cette différenciation ne faisait pas partie du rapport du CST de juin 2024. C’est suite à la mise en place des 32h que dès le mois de janvier 2025 les agent·e·s, ATSEM et encadrants, ont rencontré des difficultés de planification de ces heures de récupérations et ont souhaité un cadrage afin qu’une juste équité de traitement soit adoptée sur tout le territoire.

Suite à la réunion du 3 octobre 2025, les syndicats FO, SUD et UNSA avaient formulé différentes remarques et propositions quant au projet de règlement du temps de travail de la Direction de l'Enfance et de l'éducation.

Concernant les agent·es d’entretien :

Pour les syndicats FO SUD UNSA l’élaboration du règlement de temps de travail de la DEE aurait été une opportunité pour limiter les journées en coupé pour les agent·es d’entretien.

Même s’il est préconisé que les journées organisées en horaires continus sont à privilégier, nous remarquons qu’en période scolaire (dans les petites équipes et pour des besoins divers) les horaires en non continu sont proposés.

La prochaine rencontre trimestrielle entre la Direction de l'Enfance et de l'Education et les syndicats FO et UNSA se tiendra le 5 décembre 2025.

Suite aux remarques formulées par l'UNSA sur le projet du règlement du temps de travail de la Direction de l'Enfance et de l'éducation, voici la réponse que nous avons reçue le 5 novembre 2025 :

"Nous sommes interpellé·e·s par l’ensemble des organisations syndicales dont vous faites partie concernant notre appréciation de l’agent·e isolé·e et en particulier concernant les modifications organisationnelles qui accompagnent notre projet de réforme du temps de travail.

Notre décision a été prise pour des raisons de sécurité, des raisons organisationnelles et dans un souci d’équité.

C’est pourquoi, nous souhaitons dans notre projet de relecture du temps de travail imposer le travail de nettoyage hors période scolaire à 2 agent·e·s du même métier (ou 1 agent·e et son responsable direct présent sur site) et non plus à 2 agent·e·s du même groupe scolaire.

Une rencontre Intersyndicale avec la Direction de l'Enfance et de l'éducation se tiendra le 3 octobre 2025.

L'ordre du jour sera le suivant :

• Règlement du Temps de travail
• Réorganisation des LAPE
• Retour expérimentation horaires semaine de pré-rentrée Périscolaire et Educatif
• Rééquilibrage des affectations des animateurs Périscolaire et Educatif
• Renforts administratifs de territoires
• Informations diverses

Nous avons mis en ligne LES CAHIERS N° 016, de juin 2025, bulletin d'information pour les agents-es de la Direction de l'Enfance et de l'Education.

La Direction de l'Enfance et de l'Education procède à une mise à jour du règlement du temps de travail.

Un point d'étape a été fait lors de la rencontre du 23 mai 2025.

Les propositions des agent·es ont été recueillies en avril-mai 2025.

Les expert·es en Ressources Humaines de la DEE et de la DRH analyseront la recevabilité technique des propositions (légalité, sujets relevant ou non de la DEE, ...).

Nous avons mis en ligne LES CAHIERS N° 015, de mai 2025, bulletin d'information pour les agents-es de la Direction de l'Enfance et de l'Education.