MAI 2020

Le document de présentation du diagnostic de fonctionnement de la Police Municipale réalisé par le Cabinet Wavestone de décembre 2019 à mars 2020 a été communiqué à tous les agents le 29 mai 2020.

Les constats qui y sont dressés serviront de point de départ aux ateliers de construction du plan d’actions qui seront animés par ce même Cabinet à partir de la semaine prochaine avec les agents volontaires.

A partir du 2 juin 2020, la Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS) améliorera son offre :

• l’amplitude horaire du fonctionnement du réseau sera élargie jusqu'à 23h00 (actuellement 5h00 - 22h00),
• la fréquence des lignes structurantes du réseau en heure de pointe sera intensifiée.

En savoir + : Nouvelle offre CTS 2 juin 2020

Conformément à un arrêté du 29 mai 2020, le caractère payant du stationnement sur la voirie est rétabli à Strasbourg à partir du 2 juin 2020.

A titre temporaire, du 2 juin au 30 juin 2020, le stationnement sera gratuit tous les jours entre 12h00 et 14h00 dans les zones tarifaires rouge et orange.

A titre temporaire, du mois de juillet jusqu'au 30 septembre 2020, les deux premières heures de stationnement seront gratuites dans tout le périmètre payant.

Suite aux annonces du 28 mai 2010 du Premier Ministre sur la phase II de la sortie du confinement, tous les parcs et jardins de la Ville de Strasbourg seront rouverts dès ce weekend.

Les aires de jeux et les équipements de fitness restent néanmoins inaccessibles.

Il est demandé aux Strasbourgeois et Strasbourgeoises de respecter les gestes barrières et la distanciation physique. Le port du masque reste recommandé et les regroupements sont limités à dix personnes maximum.

Dès le 5 mai 2020, à l’annonce du plan de reprise d’activité, les syndicats FO, SUD et UNSA avaient interpelé le DGS par rapport au télétravail.

Depuis la mise en œuvre de la première phase du déconfinement, le télétravail pour les agents-es dont les missions le permettent est privilégié par l’EMS. Volonté confirmée dans le cadre de la deuxième phase du déconfinement.

Pourquoi pas ?

Mais, les conditions de mise en œuvre du télétravail doivent donner lieu à un cadrage général plus élaboré, par exemple sous forme d'une charte simplifiée.

En effet, en raison de l'état d'urgence sanitaire, des centaines d'agents-es de l'EMS ont été amenés à télétravailler du jour au lendemain.

Souvent avec leur propre matériel, fréquemment sans formation au télétravail, parfois dans des locaux (personnels) non adaptés, etc....

Dans le respect des règles sanitaires, les agents-es qui le souhaitent doivent également pouvoir travailler en présentiel.

Le décret n° 2020-645 du 28 mai 2020 complétant le décret n° 2020-548 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire a été publié au Journal Officiel du 29 mai 2020.

Il réglemente l'ouverture des parcs et jardins.

La campagne des entretiens professionnels reprend et s'étend jusqu'au 31 août 2020.

5,3 % des entretiens avaient déjà finalisés (donc signés), 29 % avaient été initialisés et 63 % n'avaient pas encore été engagés.

L'entretien professionnel pourra être mené en visio-conférence ou en présentiel (accord explicite des 2 parties).

L’entretien professionnel devra notamment porter sur le bilan de l’année écoulée, les questions liées au confinement, les objectifs pour les mois à venir, les conditions de travail et l’orientation de la carrière et le développement professionnel avec la partie formation et mobilité.

De nouvelles modalités concernant la garde d’enfant-s seront applicables pour la période du 2 juin au 4 juillet, c’est-à-dire jusqu’aux vacances scolaires.

Le télétravail généralisé aux agents-es ayant des problématiques de garde d’enfant-s ne sera plus de mise. Un nouveau système sera mis en place, qui prévoira 2 situations distinctes :

• l’agent-e n’a aucun moyen de garde d’enfant-s => l’agent-e devra faire une demande d’ASA ;
• l’agent-e ne souhaite pas faire retourner son (ses) enfant-s à l’école ou dans une autre structure alors qu’il en a la possibilité => l’agent-e devra poser des congés.

A partir du 2 juin 2020 s'engagera la 2ème phase du déconfinement.

Au niveau national, le déconfinement se poursuivra de manière progressive.

Au niveau de l'EMS, le télétravail continuera à être privilégié dans les équipes, pour tous les agents-es qui ont des missions télétravaillables.

Le dispositif télétravail de la collectivité sera probablement réorienté.

La campagne de recueil des demandes de télétravail est momentanément suspendue. Les inscriptions seront relancées ultérieurement dans un cadre redéfini.

Des formations  au télétravail en e-learning « Savoir télétravailler » sont disponibles.

Ces formations sont composées de 4 modules de 20 à 40 minutes chacun. L’ensemble du parcours devra être réalisé dans un temps imparti entre le 4 juin et le 2 juillet. 

Les autorités ont appelé le 26 mai 2020 les personnes ayant participé à un rassemblement de 400 à 500 personnes, lors du match de foot "sauvage" qui s'est déroulé dimanche dernier entre deux quartiers de Strasbourg au stade Paco-Matéo, à se faire rapidement et massivement dépister pour éviter un nouveau "cluster".

Les participants à ce rassemblement pourront se rendre à partir du jeudi 28 mai 2020 au centre de dépistage installé au Parlement européen pour bénéficier anonymement d'un test virologique, sans rendez-vous ni consultation préalable.

Selon la déléguée territoriale de l'Agence Régionale de Santé, le comportement de ces participants dans les prochains jours est de nature à sauver des vies. Afin de "casser la chaîne de transmission" qui peut naître de ce rassemblement, il est également indispensable que ces personnes respectent la distanciation physique et les gestes barrières.

Le 29 mai 2020 se tiendra une nouvelle réunion avec le service Surveillance de la voie publique pour un point de suivi et une projection sur le début juin.

La précédente réunion s’était tenue le 20 mai 2020.

Selon les derniers chiffres de Santé Publique France, en Alsace, moins de 100 personnes sont hospitalisées en réanimation ou en soins intensifs. 47 personnes dans chacun des deux départements, soit 94 personnes au total (7 personnes de moins que la veille).

1 197 personnes restaient hospitalisées en Alsace (575 dans le Bas-Rhin et 622 dans le Haut-Rhin), soit 20 personnes de moins que la veille.

C'est le 28 mai 2020 que le Premier ministre devrait annoncer les mesures prévues dans la 2ème phase de déconfinement.

L'arrêté du 20 mai 2020 rendant obligatoire le port du masque pour le public fréquentant de 10h00 à 20h00 les rues et zones de rencontre les plus fréquentées de Strasbourg a été suspendu le 25 mai 2020 par le tribunal administratif de Strasbourg.

Ce n'est pas véritablement une surprise. La mesure apparaissait beaucoup trop générale. 

Dans un communiqué du 25 mai 2020, le Maire de Strasbourg a pris acte de la décision du tribunal administratif. 

Il maintient de façon très déterminée ses recommandations à l’égard des Strasbourgeois : "dès qu’il y a du monde dans l’espace public, portez un masque !"

Suite au message adressé le 22 mai 2020 par les syndicats FO, SUD et UNSA, la direction des Musées a indiqué que la réouverture des musées était souhaitée pour le samedi 13 juin 2020, date restant soumise à l’actualité de l’évolution de la pandémie et des décisions qui en découlent.

La réouverture au public est préparée depuis le 18 mai 2020 :

• groupes de travail par établissement et par département transversal : mesures d’organisation nécessaire pour recevoir du public, commandes de matériels, réalisation d’aménagements spécifiques des locaux (cloisons de séparation par exemple), détermination du matériel de protection individuel nécessaire (masques, gel);
• formation aux gestes barrières pour TOUS les agents;
• remise en état des locaux selon diagnostic (nettoyage, etc.);
• formation du personnel en fonction des modalités d’accueil du public;
• désignation d’un référent Covid par équipe de surveillance.

Le Premier ministre a annoncé le 22 mai 2020 que le second tour des élections municipales aurait lieu le 28 juin 2020, sous réserve que la situation sanitaire ne se détériore pas. 

Le nouveau conseil municipal de Strasbourg devrait donc procéder à l'élection du nouveau ou de la nouvelle Maire au début du mois de juillet. 

Ensuite, le nouveau conseil de l'Eurométropole de Strasbourg (une partie des nouveaux conseillers-ères est déjà connue) devrait procéder à l'élection du nouveau Président ou de la nouvelle Présidente.

A partir de la semaine du 25 mai 2020, les déchèteries de l'EMS pourront accueillir, en complément des déchets végétaux, les encombrants, mobiliers et gros électroménagers.

Les gravats, plâtres et déchets ultimes seront toujours strictement refusés.

Selon les données de l’ARS Grand Est (Agence régionale de santé) communiquées le 22 mai 2020, 3 foyers épidémiques ont été détectés dans le Bas-Rhin : 

• 4 cas dans un Ehpad,
• 3 cas dans un établissement hospitalier,
• 11 cas dans un établissement médico-social pour personnes handicapées.

Suite à un arrêté du 20 mai 2020 signé par le Maire de STRASBOURG, le port d'un masque couvrant la bouche et le nez (masque "grand public" ou dit "alternatif" ou masque chirurgical) est obligatoire pour le public fréquentant de 10h00 à 20h00 les rues et zones de rencontre suivantes :

• ensemble des voies et places situées sur la Grande-Île,
• ponts et passerelles donnant accès à la Grande-Île,
• certaines voies et places situées à l'extérieur de la Grande-Île (Presqu'île André Malraux / Place d'Austerlitz / Rue d'Austerlitz / Quai des Bateliers / Rue du Maire Kuss).

La mesure s'applique pour les adultes et les enfants à partir de 11 ans. Elle est recommandée pour les jeunes enfants dès 6 ans.

L'arrêté est exécutoire du 21 mai 2020 au 2 juin 2020.

Le décret n° 2020-592 du 15 mai 2020 relatif aux modalités de calcul et à la majoration de la rémunération des heures complémentaires des agents de la fonction publique territoriale nommés dans des emplois permanents à temps non complet a été publié au Journal Officiel du 20 mai 2020.

Le décret vise à préciser les modalités de calcul et de majoration de l'indemnisation des heures complémentaires, heures accomplies par les agents à temps non complet des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au-delà de la durée hebdomadaire de service afférente à leur emploi et inférieures à la durée légale de travail.

L’Amicale rouvrira ses portes à partir du mardi 26 mai 2020 pour la délivrance des prestations suivantes :

• vente de bons d’achat (Leclerc, Auchan, Cora, Kadéos, Ikéa, Décathlon),
• logements de vacances,
• distribution de chèques-vacances (sauf le vendredi).

Les conditions d’accueil seront adaptées, pour respecter les consignes sanitaires.

Dans le message sur la mise en œuvre du déconfinement progressif pour la période du 11 mai au 2 juin diffusé le 7 mai à 17h39 (la veille d'un week-end, en toute fin d'après-midi !), il était indiqué concernant les agents-es travaillant à 100 % - en présentiel - en horaires variables : "pendant la période de reprise d’activité progressive, vous ne badgerez plus car vous serez réputé-e faire 35h par semaine (ou votre durée de temps de travail habituelle); les RTT sont incluses dans le temps de travail hebdomadaire, et ne donneront pas lieu à récupération, ni à versement sur le CET".

C'était la remise en cause unilatérale de dispositions de l'horaire variable : notamment la possibilité de moduler ses heures de travail sur 4 semaines ou celle de bénéficier d'une journée RTT par quinzaine.

Cela commençait à faire beaucoup après le coup des 2 jours de congés 2020 imposés ! 

Vive réaction des syndicats CFDT, CFTC, CGT, FAFPT, FO, SUD et UNSA par message du 11 mai 2020.

L'EMS a édité un guide pour la reprise du travail :

• Guide

En vertu d'un arrêté du 15 mai 2020, le port du masque est obligatoire dans les marchés strasbourgeois.

Le décret n° 2020-570 du 14 mai 2020 relatif au versement d'une prime exceptionnelle à certains agents civils et militaires de la fonction publique de l'Etat et de la fonction publique territoriale soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19 a été publié au Journal Officiel du 15 mai 2020.

Le montant de cette prime est déterminé par l'employeur dans la limite d'un plafond de 1000 €. La prime exceptionnelle est exonérée de cotisations et contributions sociales ainsi que d'impôt sur le revenu.

C'est sur la base de ce décret que sera versée aux agents-es de l'Eurométropole de STRASBOURG, ayant assuré en présentiel (sur la voie publique, au bureau, en contact avec du public) leurs missions dans le cadre du plan de continuité d'activité (PCA), la prime dont le montant variera en fonction du nombre du jours de présence physique (montant de 35 € nets par jour de présence pour toute la période de confinement allant du 16 mars au 10 mai).

Les activités d’accueil des agences de Mutest reprennent le jeudi 14 mai 2020.

S'agissant du site de Strasbourg, les adhérents-es sont accueillis-ies dans les bureaux de l'agence temporaire située au 7 Boulevard du Président Wilson, durant la période de travaux d'aménagements qui seront réalisés dans l'agence du 11.

Le décret n° 2020-548 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire a été publié au Journal Officiel du 12 mai 2020.

Il a été pris en application de la loi n° 2020-546 du 11 mai 2020 prorogeant l’état d’urgence sanitaire et complétant ses dispositions.

L'état d'urgence sanitaire est prorogé jusqu'au 10 juillet 2020 inclus.

Nous avons mis en ligne la synthèse du plan de reprise d'activité (PRA) de STRASBOURG (Ville et Eurométropole) :

• PRA Strasbourg

Le PRA est décliné par thèmes.

A partir du 14 mai 2020, les écoles maternelles Pasteur, Musau, Schuman, Gustave Doré, Gliesberg et Canardière vont assurer l’accueil des enfants de 3/11 ans des publics prioritaires.

Sont considérés comme publics prioritaires :

• priorité n° 1 : les personnels soignants et affiliés qui résident sur Strasbourg, les personnels qui enseignent sur Strasbourg et les agents de la ville de Strasbourg qui assurent le fonctionnement des services dans les écoles et établissements de la petite enfance sur Strasbourg.

• priorité n° 2 : les personnels qui exercent un métier dans le domaine de la chaîne alimentaire qui résident sur Strasbourg.

L'accueil sera assuré de 7h30 à 20h00.

Les repas seront tirés du sac.

Le décret n° 2020-529 du 5 mai 2020 modifiant les dispositions relatives au congé parental des fonctionnaires et à la disponibilité pour élever un enfant a été publié au Journal Officiel du 7 mai 2020. 

Le décret introduit de nouvelles dispositions relatives au maintien des droits à l'avancement et à la retraite, dans la limite de 5 ans pour les agents en congé parental ou en disponibilité. Par ailleurs, l'âge de l'enfant pour bénéficier d'une disponibilité est porté à 12 ans et la durée minimale du congé parental est réduite à deux mois.

Le décret n° 2020-528 du 4 mai 2020 définissant les modalités d'élaboration et de mise en œuvre des plans d'action relatifs à l'égalité professionnelle dans la fonction publique a été publié au Journal Officiel du 7 mai 2020.

Le plan d'action de l'EMS devra être établi au plus tard le 31 décembre 2020.

Le décret n° 2020-524 du 5 mai 2020 modifiant le décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature a été publié au Journal Officiel du 6 mai 2020.

Le décret détermine les nouvelles modalités de recours au télétravail dans la fonction publique et la magistrature qui permettent le recours ponctuel au télétravail et prévoit de nouvelles dispositions relatives au lieu d'exercice du télétravail, à la formalisation de l'autorisation de télétravail et aux garanties apportées aux agents.

Il facilite l'utilisation du matériel informatique personnel de l'agent travaillant à distance.

Il permet, en cas de situation exceptionnelle perturbant l'accès au site ou le travail sur site, de déroger à la limitation de la règle imposant un maximum de trois jours de télétravail par semaine.

Dans le cadre de la reprise d'activité à compter du 11 mai 2020, l'administration a indiqué que tous-tes les agents-es en situation de fragilité, actuellement en retrait du plan de continuité d'activité (PCA), sur avis de la médecine du travail, resteront dans la même situation, tant que les conditions sanitaires ne permettent pas leur retour en sécurité.

En clair, ces collègues ne travailleront pas en présentiel, mais resteront dans le cadre du télétravail.

Cela est bien entendu normal, mais cette position de l'administration ne couvre pas toutes les situations. 

Ainsi, des agents-es en situation de fragilité qui n'étaient pas concernés-ées par le PCA ne se sont pas nécessairement signalés-ées à la médecine du travail.

Or, avec la mise en place du plan de reprise d'activité, de tels-elles agents-es, télétravaillant actuellement, pourraient être appelés-ées à travailler en présentiel à compter du 11 mai 2020.   

Nous ne pouvons qu'inviter ces collègues à se signaler à la médecine du travail encore cette semaine, en s'appuyant le cas échéant sur un certificat médical établi par leur médecin traitant.

Voici les informations (très générales) communiquées par la Ville de STRASBOURG en ce qui concerne la réouverture des équipements publics :

• équipements sportifs :
  
  Les pratiques sportives dans des lieux couverts seront encadrées selon des règles en cours de définition et prohiberont notamment le sport collectif et de contact;

• équipements culturels :
  
  ​La prise en compte des préconisations et des adaptations ne permettra pas d’envisager la reprise d’un service de lecture publique dès le 11 mai (de toute façon, les médiathèques sont traditionnellement fermées les lundis....).
  
  Il sera tout d’abord nécessaire d’assurer le retour de près de 200 000 ouvrages (réseau municipal et communautaire) et de prendre en compte la dimension sanitaire dans la diffusion des documents, avant d’envisager la reprise d’activités de prêt selon des formes progressives et adaptées.

Voici les souhaits de la Ville de STRASBOURG en matière de réouverture des écoles :

• accueil d’un seul niveau de classe d’enseignement élémentaire la première semaine du déconfinement (CM 2, comme décidé par la Ville d'Illkirch-Graffenstaden et envisagé par la rectrice ?),
• accueil de l’ensemble des niveaux d’enseignement élémentaire d’ici le mois de juin.

Les écoles maternelles resteraient donc fermées ?

Cela serait logique, d'une part, en raison de la difficulté, voire plutôt de l'impossibilité, de faire respecter la distanciation sociale par de très jeunes enfants, et, d'autre part, de la situation sanitaire dans le Bas-Rhin.  

Mais, nous avons quelques doutes, dans la mesure où la Ville de STRASBOURG a pris la décision d'ouvrir toutes les structures "petite enfance", à partir du 11 mai 2020, certes avec un format réduit.

Nous avons interpelé la Direction de l'Enfance et de l'Education à ce sujet.