Actualités

La prochaine réunion IPD-CTP se tiendra le mardi 20 novembre 2012.

L'ordre du jour sera le suivant :

• Réactualisation de l'arrêté des maintiens en service des postes requis en cas de cessation concertée du travail pour les services du Pôle Sécurité, prévention et réglementation,
• Démarche d'élaboration et actions à mettre en oeuvre dans le cadre du projet de direction de la Direction des Solidarités et de la Santé,
• Présentation annuelle du dispositif d'astreinte hivernale,
• Projet de réorganisation du service des Gens du voyage,
• Présentation de l'organigramme du service des Médiathèques.

La prochaine réunion du Conseil Régional d’Orientation "Alsace-Moselle" du CNFPT aura lieu le jeudi 29 novembre 2012. 

L’ordre du jour comportera notamment les points suivants :

• Partenariat avec les centres de gestion
  
  

• Budget 2013 : Orientations de la délégation régionale

• Nouvelles règles de prises en charge des frais de déplacement des stagiaires

• Mise en place du dispositif "emploi d’avenir"

• Présentation du partenariat de formation professionnelle territorialisée "PFPT" conclue avec la communauté de communes de Bitche

La prochaine réunion "Agenda social" se tiendra le mardi 27 novembre 2012.

L'ordre du jour sera composé d'un point unique :

• participation de l'employeur à la protection sociale complémentaire des agents.

Une note de synthèse devrait nous être communiquée d'ici la fin de la semaine prochaine.

Le 12 novembre 2012, les agents du collège technique et gestion du service Gens du voyage étaient appelés une deuxième fois à voter sur de nouveaux horaires de travail, le premier vote ayant été négatif (voir Info du 23 octobre 2012).

Deux propositions leur étaient soumises cette fois-ci.

Voici le résultat du 2^e vote.

Sur 15 votants :

• 14 agents ont voté pour la proposition n° 1 (7h15-12h00 / 13h00-16h30),
• 1 agent a voté pour la proposition n° 2 (7h45-12h00 / 13h00-17h00).

Lors de la réunion du 8 novembre 2012 avec le Maire-Président, il a été beaucoup question de la Chambre Régionale des Comptes.

La Chambre Régionale des Comptes a transmis il y a quelques mois à la CUS ses observations provisoires, concernant entre autres le personnel de la CUS. 

La CUS a été amenée à apporter des réponses à ces observations provisoires. 

La Chambre Régionale des Comptes communiquera ses observations définitives à la CUS d’ici quelques semaines. 

Dès que ces observations définitives auront été présentées dans le cadre d’une séance du Conseil de CUS, elles deviendront publiques.

Lors de la réunion du 8 novembre 2012 avec le Maire-Président, l'intersyndicale CFDT-CFTC-FO-UNSA a rappelé que, au minimum, elle demandait que l’enveloppe annuelle prévue pour la participation «employeur » soit abondée des 102 000 € supplémentaires arrêtés en 2009.

Cet abondement devrait permettre : 

• d’une part, d’augmenter la participation « employeur » au bénéfice des plus bas salaires, 
• d’autre part, de créer une troisième tranche au-dessus de l’indice brut 529.

L'intersyndicale a indiqué qu'elle n'était pas opposée par principe à un remplacement du dispositif d’attribution actuel, en fonction de l’indice brut de rémunération, par un dispositif d’attribution en fonction du traitement incluant le régime indemnitaire.  

Mais, il ne serait pas acceptable qu‘il y ait des perdants avec ce changement. 

Le lundi 17 décembre 2012 est programmée une réunion sur le projet de service du service Ingénierie de la construction.

Lors de la réunion du 27 octobre 2011 avec le Maire-Président, il avait été annoncé qu’un cabinet externe serait missionné pour procéder à un diagnostic de l’absentéisme au sein des services de la CUS.

L’étude lancée depuis lors comporte deux parties :

• d’une part, une analyse statistique réalisée sur les données relatives à l’absentéisme (le diagnostic nous a été transmis),
• d’autre part, une analyse qualitative fondée sur l’organisation d’entretiens avec les directions, les cadres et les agents de divers services.

Avant que cette seconde partie de l’étude ne soit abordée, une rencontre avec le consultant a été fixée au mercredi 21 novembre 2012.  

Outre la présentation des résultats de l’étude, cette réunion permettra d’entendre et de recueillir les commentaires des organisations syndicales et de débattre des pistes et des mesures à envisager.

Nous avons reçu le 12 novembre 2012 les documents concernant les avancements de grade et les promotions internes 2013, ainsi que les fichiers des agents en surnombre promouvables (avancements de grade) et des agents remplissant les conditions d'ancienneté pour accéder à l'échelon spécial de catégorie C.

Concernant cette dernière liste, précisons qu'il s'agit de l'échelon spécial de l'échelle 6 (voir Info du 01 novembre 2012).

Dans cette liste figurent :

• 45 adjoints administratifs principaux de 1^re classe,
• 11 adjoints du patrimoine principaux de 1^re classe,
• 2 auxiliaires de puériculture principaux de 1^re classe,
   

remplissant les conditions d'avancement requises entre le 1^er mai 2012 et le 31 décembre 2013.