JUILLET 2013

L'arrêté du 10 juillet 2013 portant ouverture au titre de l'année 2014 des concours d’éducateur territorial des activités physiques et sportives a été publié au Journal Officiel du 31 juillet 2013.

Les concours sont organisés par le centre de gestion du Haut-Rhin, par convention avec le centre de gestion du Bas-Rhin.

Retrait des dossiers d’inscription : 10 septembre au 2 octobre 2013
Dépôt des dossiers d'inscription : avant le 10 octobre 2013

 Sont ouverts aux concours 55 postes, répartis comme suit :

L'UNSA a diffusé en juillet 2013 un Infos Dernières "Enfance et Education".

Dans sa version actuelle, le projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, actuellement en discussion au niveau du parlement, a intégré un amendement portant sur la dépénalisation du stationnement et sur sa transformation en service public du stationnement.

Lorsque le conducteur n’a pas payé la redevance de stationnement, il est prévu un forfait de post-stationnement se substituant en quelque sorte à l’amende.

Ce dispositif entrerait en vigueur 18 mois après la promulgation de la loi, donc vers mi-2015.

Par message du 22 juillet 2013, l'UNSA a demandé à M. Francis JAECKI, Directeur Général Adjoint, responsable du Pôle sécurité, prévention et réglementation, si la mise en œuvre de ce dispositif modifierait le rôle des agents de stationnement, notamment si le PV électronique deviendrait caduque en la matière, et quelles étaient, de manière générale, les incidences prévisibles sur l’organisation du service.

Au Journal Officiel du 30 juillet 2013 ont été publiés :

• l'arrêté du 21 juin 2013 portant ouverture pour les collectivités territoriales et établissementspublics territoriaux de l’ensemble du territoire national de l’examen professionnel d’accès par voie de promotion interne au cadre d’emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives dans le grade d’éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2^e classe (session 2014),
  
  
• l'arrêté du 21 juin 2013 portant ouverture pour les collectivités territoriales et établissements publics territoriaux de l’ensemble du territorial national de l’examen professionnel d’accès par voie de promotion interne au cadre d’emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives dans le grade d’éducateur territorial des activités physiques et sportives (session 2014).

Une Circulaire du 8 juillet 2013 précise les modalités de mise en oeuvre des 15 mesures du protocole d’accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique du 8 mars 2013, destinées à assurer une égalité effective entre les femmes et les hommes dans la vie professionnelle.

Un projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires a été déposé à l'Assemblée Nationale le 17 juillet 2013, après adoption le même jour par le conseil des ministres.

Ce projet de loi vise notamment à :

• consacrer dans la loi des valeurs, reconnues par la jurisprudence (neutralité, impartialité, probité et laïcité),
• renforcer les dispositifs applicables en matière de déontologie (prévention des conflits d'intérêt, extension et renforcement des pouvoirs de la commission de déontologie),
• revisiter les règles de cumul d'activité,
• actualiser les garanties accordées aux agents (positions statutaires, règles disciplinaires et protection fonctionnelle),
• traduire dans la loi le protocole d'accord du 8 mars 2013 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

En complément à l'Info du 5 juillet 2013, précisons que, lors de la réunion du Conseil commun de la fonction publique du 27 juin 2013, la ministre en charge de la fonction publique s'est dite prête à supprimer la possibilité du recours à l'intérim dans les collectivités territoriales.

Après un bilan du dispositif, une décision pourrait être prise en octobre 2013.

L'UNSA estime donc d'autant plus qu'il est inutile d'engager une réflexion dans le cadre de travaux en intersyndicale à partir du mois de septembre 2013.

L'Assemblée Nationale a adopté, en première lecture, le 23 juillet 2013, le projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (voir Info du 17 avril 2013).

Le projet de loi sera examiné, en seconde lecture, par le Sénat en octobre 2013.

Après la rencontre avec le premier ministre le 5 juillet 2013 (voir Info du 12 juillet 2013), deux autres audiences sont intervenues : le 15 juillet 2013 auprès de Marylise Lebranchu, ministre de la Fonction publique, et, le 17 juillet 2013, auprès de Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales.

Y ont été abordées plus précisément la question du calcul de la pension sur les 6 derniers mois d’activité pour les fonctionnaires, proposition injuste que l’UNSA refuse car elle baisserait fortement les retraites des fonctionnaires, ainsi que celle du pilotage du système de retraite, de la prise en compte de la pénibilité, du mode de validation des trimestres d’assurance (notamment pour les situations de carrières incomplètes, le travail à temps partiel, les périodes de chômage non indemnisées, les périodes en entreprise dans le cadre d’un stage ou de l’apprentissage).

Dans la dernière quinzaine d’août, une nouvelle série de rencontres devrait avoir lieu avec les deux ministres concernées, puis avec le premier ministre.

L'arrêté du 21 juin 2013 fixant le nombre de postes ouverts aux concours (un concours externe et un concours interne) pour le recrutement des ingénieurs en chef territoriaux (session 2013) a été publié au Journal Officiel du 19 juillet 2013.

La réunion avec la Direction de l'Enfance et de l'Education concernant le bilan de la nouvelle organisation, initialement prévue le 4 juillet 2013, aura lieu le 29 août 2013.

Une nouvelle réunion intersyndicale concernant la convention ATSEM sera organisée sous la présidence de Mme Nicole DREYER, Adjointe au Maire, le 4 septembre 2013.

Le passage en CTP, prévu initialement à la fin du mois d'août 2013, aura finalement lieu le 26 septembre 2013.

6 décrets relatifs aux concours et examens professionnels organisés au niveau des cadres d'emplois de catégories B et A du secteur social ont été publiés au Journal Officiel du 20 juillet 2013 :

• Décret n° 2013-644 du 18 juillet 2013 fixant les modalités d’organisation de l’examen professionnel prévu à l’article 15 du décret n° 2013-490 du 10 juin 2013 portant statut particulier du cadre d’emplois des moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux territoriaux : il définit la nature de l’épreuve de l’examen professionnel d’avancement au grade de moniteur-éducateur et intervenant familial territorial principal;
  
  

• Décret n° 2013-645 du 18 juillet 2013 fixant les modalités d’organisation de l’examen professionnel prévu à l’article 19 du décret n° 2013-490 du 10 juin 2013 portant statut particulier du cadre d’emplois des moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux territoriaux : il définit la nature de l’épreuve de l’examen professionnel d’accès par voie de promotion interne au cadre d’emplois des moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux territoriaux;

La Note à tous les agents N° 025 du 09 07 2013 entérine la revalorisation de la participation "employeur" aux frais d'admission dans les restaurants administratifs, à partir du 1^er août 2013 (voir Info du 9 juillet 2013).

La part patronale passe de 1,98 € à 2,85 €, celle de l’agent de 1,50 € à 0,63 €.

Lors de la séance du 12 juillet 2013, le Conseil de CUS a adopté une délibération portant sur le Temps de travail des agents de la CUS.

Cette délibération :

• fixe à 1579 heures annuelles le temps de travail d'un agent à temps complet (de fait, maintien des 27 jours de congés annuels, mais suppression des jours de congés exceptionnels), 
• modifie la liste des autorisations d’absence pour événement familial (voir Info du 21 mai 2013),
• supprime la tolérance des « absences maladie sans certificat ».

Ces dispositions sont applicables à compter du 1^er août 2013 (et non du 1^er juillet 2013 comme annoncé dans un premier temps).

Lors de la séance du 12 juillet 2013, le Conseil de CUS a adopté une délibération portant sur l'Amélioration du régime indemnitaire.

Cette délibération comporte deux volets :

• indemnités "médaille",
• complément indemnitaire pour les agents de catégories C et B.

Indemnités versées à l'occasion de l'attribution de la médaille d'honneur départementale, communale et régionale :

Les montants variables en fonction de la nature de la médaille attribuée de l'indemnité déjà versée sont rappelés :

• Or : 229 €
• Vermeil : 183 €
• Argent : 122 €

Suite au message du 12 juillet 2013 de l'intersyndicale CFDT-CFTC-CGT-FO-UNSA (voir Info du 14 juillet 2013), M. Francis JAECKI, Directeur Général Adjoint, a répondu par message du 15 juillet 2013 que la demande du remplacement des actuels bâtons de défense par les "matraques télescopiques" était à l'étude.

Par message du 12 juillet 2013, l'intersyndicale CFDT-CFTC-CGT-FO-UNSA a demandé, pour les policiers municipaux, le remplacement des actuels bâtons de défense par les "matraques télescopiques".

Le décret n° 2013-550 du 26 juin 2013 relatif à l'armement des agents de police municipale et portant extension et adaptation à la Polynésie française de ces dispositions, publié au Journal Officiel du 28 juin 2013, autorise dorénavant ce type d'armement.

Par message du 9 juillet 2013, l’intersyndicale CFDT-CFTC-CGT-FO-SPT67-SUD-UNSA avait demandé que le pont du 16 août 2013 soit accordé aux agents de la CUS

Par message du 12 juillet 2013, M. Pierre LAPLANE, Directeur Général des services, a répondu, en référence à la Délibération du 12 juillet 2013 du Conseil de CUS sur le temps de travail :

«Cette délibération et les dispositions réglementaires en vigueur s'imposent à l'exécutif et à la Direction générale et excluent la possibilité d'octroi de tout jour de congé supplémentaire. Il n'est donc pas possible d'apporter une réponse favorable à votre demande, ce que je vous confirme au nom de l'exécutif municipal et communautaire.»　

Il a ajouté que des facilités pourront être accordées par l’encadrement aux agents souhaitant s’absenter à cette date (jour de congé, RTT, prise de récupération), sous réserve des nécessités de service et dans le respect de la continuité du service public.

Les discussions sur les grilles de rémunération de la catégorie C se poursuivront lors de deux rencontres qui auront lieu les 16 et 23 juillet 2013.

Pour le moment, le gouvernement a proposé :

• une hausse de 5 points d'indice majoré du traitement de l'ensemble des agents de catégorie C, hausse qui serait probablement lissée sur deux ans;
• un léger raccourcissement de la durée de la carrière des agents.

Ces mesures devraient entrer en vigueur à compter du 1^er janvier 2014.

L'UNSA a rencontré le 5 juillet 2013 le premier ministre sur le dossier des retraites.

L'UNSA a rappelé ses positions (voir Communiqué du 9 juillet 2013).

Concernant le secteur public, l’UNSA a rappelé son opposition ferme à la remise en cause du mode de calcul des retraites, sur les six derniers mois.

Les syndicats CFTC, FO et UNSA ont diffusé un TRACT "CONVENTION ATSEM" faisant le point sur les discussions qui vont se poursuivre cet été (voir INFO du 4 juillet 2013).

Contrairement à ce qu'essayent de faire croire la CGT et la CFDT, elles ne sont de loin pas les seules à être actives sur ce dossier.

Précisons que, à ce jour, aucune date ne nous a été proposée pour la prochaine réunion.

La participation "employeur" aux frais d'admission dans les restaurants administratifs doit être revalorisée.

Une délibération devait être soumise au Conseil de CUS à cet effet.

Ne voyant rien venir, l'UNSA avait interrogé la DRH. Celle-ci avait indiqué que l'option de la délibération posait des problèmes.

Par message du 8 juillet 2013, l'UNSA était intervenue directement auprès de M. Pierre LAPLANE, Directeur Général des services. 

Par message du 9 juillet 2013, M. LAPLANE nous a répondu :

"il a finalement été décidé d'appliquer les nouveaux tarifs par une décision administrative. Celle-ci vient d'être signée et permettra une revalorisation de la participation employeur au 1er aout 2013." 

Par message du 8 juillet 2013, M. Pierre LAPLANE, Directeur Général des services, nous a informé que la mission des temps avait engagé une réflexion sur les conditions d'une expérimentation du travail à distance (télétravail); la première phase de ce projet a été de constituer une équipe de projet transversale. 

Il nous a précisé que l'Intersyndicale serait associée à ces réflexions et que ce point serait à l'ordre du jour de la prochaine réunion "Agenda social", programmée le 26 septembre 2013.

Le décret n° 2013-593 du 5 juillet 2013 relatif aux conditions générales de recrutement et d’avancement de grade et portant dispositions statutaires diverses applicables aux fonctionnaires de la fonction publique territoriale a été publié au Journal Officiel du 7 juillet 2013. 

Les principales mesures portent sur :

• la mise en oeuvre de l’inscription des dépôts de demande à concourir par voie électronique,
• l’institution d’un modèle de document retraçant l’expérience des candidats à certains concours ou examens,
• l’introduction de notes éliminatoires pour les épreuves d’admissibilité et d’admission.

Le décret n° 85-1229 du 20 novembre 1985 relatif aux conditions générales de recrutement des agents de la fonction publique territoriale est abrogé.

Le décret entre en vigueur le 1^er août 2013.

Les décrets n° 2013-587 du 4 juillet 2013relatif à la création d'un huitième échelon dans les grades dotés de l'échelle 6 de rémunération des cadres d'emplois de la catégorie C de la fonction publique territoriale et n° 2013-589 du 4 juillet 2013 modifiant le décret n° 87-1108 du 30 décembre 1987 fixant les différentes échelles de rémunération pour la catégorie C des fonctionnaires territoriaux ont été publiés au Journal Officiel du 6 juillet 2013.

Ce 8^e échelon se substitue, pour les cadres d'emplois hors filière technique, à l'échelon spécial mis en place avec effet au 1^er mai 2012.

Il s'agit d'un échelon «normal», accessible à la durée minimale de 3 ans et à la durée maximale de 4 ans. L'avancement à cet échelon ne sera donc plus soumis à un ratio.

Les décrets entrent en vigueur le 7 juillet 2013.

Concrètement, pour les collègues de la CUS, les avantages apportés seront minimes, dans la mesure où le ratio avait été fixé à 100 %.

Dans le cadre de la déprécarisation, nous avons obtenu la création de postes, surtout à temps non complet, pour mettre un terme aux vacataires répondant à des besoins pérennes au niveau de la Direction de la Culture et de la Direction de l'Enfance et de l'Education (voir Info du 11 juin 2013).

Il subsistera des vacations répondant à des besoins occasionnels, mais récurrents.

Pour ce faire, la CUS envisage de faire appel à l'intérim, prévu par l'article 21 de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique. Une circulaire du 3 août 2010 en précise les modalités. 

Une réflexion pourrait s'engager dans le cadre de travaux en intersyndicale dès le mois de septembre 2013.  

L'UNSA n'est pas favorable au recours à l'intérim. Ce dispositif, qui pourrait d'ailleurs être revu, voire abrogé au niveau national, relève de l'usine à gaz.

L'UNSA sera reçue le 5 juillet 2013 sur le dossier des retraites.

La phase de concertation avec les partenaires sociaux se déroulera jusqu'à mi-septembre 2013.

Un projet de loi devrait présenté au conseil des ministres à ce moment-là.

Le débat parlementaire sur le projet de loi est prévu à l'automne 2013.

La version amendée de la convention ATSEM qui nous était parvenue le 1^er juillet 2013 n'était pas satisfaisante.

Une partie des amendements demandés par l'UNSA notamment ont bien été pris en compte. Mais, il subsiste des problèmes de forme (souvent rédactionnels), mais également des problèmes de fond.

Comme d'autres organisations syndicales, l'UNSA a donc demandé la tenue d'une nouvelle réunion intersyndicale pour finaliser cette convention.

Nous avons été entendus.

De nouvelles réunions seront programmées cet été. La première réunion se tiendra avec Mme Nicole DREYER, Adjointe au Maire chargée de l'éducation.

Un passage en CTP est prévu à la fin du mois d'août 2013.

La réunion avec la Direction de l'Enfance et de l'Education concernant le bilan de la nouvelle organisation, initialement prévue le 4 juillet 2013, est reportée à la fin du mois d'août 2013 (date à définir).

La réunion intersyndicale sur les niveaux de responsabilités des cadres A : nouveaux critères, initialement prévue le 11 juillet 2013, a été reportée au 29 août 2013.

La version amendée de la convention ATSEM nous est parvenue le 1^er juillet 2013.

L'UNSA a demandé la tenue d'une nouvelle réunion intersyndicale pour finaliser cette convention.

Dans l'Info du 11 juin 2013, nous indiquions que l'information et l'accompagnement individualisés des contractuels permanents pouvant bénéficier de la stagiairisation par le biais du décret du 22 novembre 2012 seraient effectués de juin à juillet 2013.

Il s'avère qu'il y a eu des loupés au niveau de l'administration. Certains contractuels ont été "oubliés", notamment des ATSEM.

Si vous êtes contractuel à la CUS depuis au moins le 31 mars 2009 et que vous n'avez pas reçu de courrier d'information de la part de la DRH, n'hésitez pas à nous contacter pour vérifier la possibilité de bénéficier dudit décret.

En accédant au portail de la Fonction publique, vous pouvez calculer le montant de la GIPA 2013.

En 2013, voici les assurés qui recevront une EIG (Estimation Indicative Globale) ou un RIS (Relevé de situation individuelle) sur leurs retraites :   

• EIG : assurés nés en 1950, 1953, 1958;
• RIS : assurés nés en 1963, 1968, 1973, 1978.

Les envois s'échelonneront de septembre à décembre.

En savoir + : Calendrier des cohortes

Le Tract intersyndical précisant les engagements obtenus dans le cadre du préavis de grève déposé au niveau des CMS (voir Info du 24 juin 2013) a été diffusé aux collègues concernés le 25 juin 2013. 

L'Assemblée Nationale examinera à partir du 16 juillet 2013 le projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (voir Info du 17 avril 2013), adopté par le Sénat le 6 juin 2013.

Le 28 juin 2013, la Direction de l'Enfance et de l'Education a indiqué que la version amendée de la convention ATSEM ne nous parviendrait qu'au début de cette semaine.

Différentes validations sont encore nécessaires pour finaliser les amendements discutés au cours de la réunion intersyndicale du 26 juin 2013.