INFOS DERNIERES 2011

N° 303.pdf N° 407 - 30 décembre 2011 
Comités techniques et commissions administratives paritaires - Une journée de carence en cas de maladie pour les fonctionnaires - CSFPT du 4 janvier 2012 - Relèvement du SMIC

N° 303.pdf N° 406 - 28 décembre 2011 
CSFPT du 22 décembre 2011 - Calcul de la surcote - Déprécarisation à la CUS

N° 303.pdf N° 405 - 27 décembre 2011 
Déclaration unitaire au Ministre de la Fonction Publique lors de la réunion du 21 décembre 2011 - Calendrier 2012 des réunions "Agenda social"

N° 303.pdf N° 404 - 22 décembre 2011 
SMIC / Indemnité différentielle - Optimisation de la gestion des déchets - Charte "Formation" - Déprécarisation à la CUS - Calendrier 2012 des réunions IPD-CTP - Calendrier 2012 des réunions "Agenda social" - Charte de l'audit interne - Renoncement aux soins

N° 303.pdf N° 403 - 19 décembre 2011 
Assistants de conservation / Concours et examens - Educateurs des APS / Programme des concours et des examens - Calendrier 2012 des réunions "Agenda social" - Report du congé annuel en cas de congé de maladie

N° 303.pdf N° 402 - 16 décembre 2011 
Conseil Commun de la Fonction Publique - Prestations d'action sociale / Taux 2012 - Examen du projet de loi "Contractuels" - Protection sociale complémentaire à la CUS - Clause de revoyure du régime indemnitaire des agents de catégories C et B  

N° 303.pdf N° 401 - 12 décembre 2011 
Des avancées pour les policiers municipaux - Projet de loi "Contractuels" - Concours externe d'ingénieur  

N° 303.pdf N° 400 - 9 décembre 2011 
CSFPT du 21 décembre 2011 - Réunion "Agenda social" du 15 décembre 2011 - Echelle 6 : échelon spécial pour tous les cadres d'emplois - Prime d'intéressement

N° 303.pdf N° 399 - 6 décembre 2011 
Réunion IPD-CTP du 8 décembre 2011 - Contre les plans d'austérité du gouvernement le 13 décembre 2011 - Echelle 6 : échelon spécial pour tous les cadres d'emplois - Relèvement des âges de départ à la retraite - Indemnité différentielle pour les débuts de grille - Service des Moyens Généraux / Projet de service

N° 303.pdf N° 398 - 1er décembre 2011 
Réunion IPD-CTP du 1er décembre 2011 - Déprécarisation à la CUS - Réunion "Agenda social" du 15 décembre 2011 - Relèvement du SMIC - Réforme de la catégorie B - Promotion 2012 / 2ème phase / Propositions des directions - Examen d'attaché principal

N° 303.pdf N° 397 - 28 novembre 2011
Nouveau cadre d'emplois des assistants de conservation - Retraite anticipée pour carrière longue / Fonctionnaires nés en 1955 - Protocole d'accord "Contractuels" / Circulaire d'application - CNFPT / Frais de déplacement 

N° 303.pdf N° 396 - 25 novembre 2011 
Promotions 2012 / 2ème phase - Journées exceptionnelles de congé 2012

N° 303.pdf N° 395 - 23 novembre 2011 
Service Accueil de la population / Bilan des nouveaux horaires de travail - Examen d'adjoint du patrimoine 1ère classe - Nouveau cadre d'emplois des assistants d'enseignement artistique - CRO CFPT du 30 novembre 2011 - Guide du nouveau retraité 2011 - Examen de chef de service de police municipale

N° 303.pdf N° 394 - 21 novembre 2011  
Contre les plans d'austérité et de rigueur ! - Direction de l'Education et de la Petite enfance / Nouvelle organisation - CSFPT du 30 novembre 2011

N° 303.pdf N° 393 - 17 novembre 2011 
Non à la punition des malades ! - Faites voter UNSA le 22 novembre 2011 à la Justice et à France Telecom - Service des Moyens Généraux / Projet de service - Démarche "Conditions de travail" à la DSS

N° 303.pdf N° 392 - 15 novembre 2011  
Non à une journée de carence pour les agents publics ! - Protection sociale complémentaire à la CUS - Service des Moyens Généraux / Projet de service

N° 303.pdf N° 391 - 14 novembre 2011  
Protection sociale complémentaire dans la fonction publique territoriale - Egalité professionnelle et prévention des discriminations - Démarche projet de direction DRH 

N° 303.pdf N° 390 - 9 novembre 2011 
L'UNSA contre le cercle vicieux de l'austérité - Réunion IPD-CTP du 8 novembre 2011 - Projets "Courrier" et "Standard" - Nouveau Comité Syndical

N° 303.pdf N° 389 - 7 novembre 2011 
Réunion IPD-CTP du 8 novembre 2011 - Mode de gestion du stationnement payant sur voirie - Concours d'adjoint administratif 1ère classe- Restructuration du Bureau des contraventions

N° 303.pdf N° 388 - 4 novembre 2011 
Action sociale à la CUS - Service Accueil de la population / Bilan de la réforme des horaires - mut'est / Augmentation de la T.C.A. - Absentéisme à la CUS - Promotions 2012 / Propositions des directions - Réunion "Agenda social" - Agents d'entretien dans les écoles / Horaires de travail en continu

N° 303.pdf N° 387 - 3 novembre 2011 
Promotions 2012 / Avancements de grade

N° 303.pdf N° 386 - 2 novembre 2011 
Promotions 2012 / Promotions internes

N° 303.pdf N° 385 - 28 octobre 2011 
Promotions 2012 - Concours d'ATSEM 1re classe - Intersyndicale Maire-Président - CSFPT du 30 novembre 2011 - Policiers municipaux / Gilets pare-balles

N° 303.pdf N° 384 - 24 octobre 2011 
Représentativité : la poussée UNSA se confirme - Direction de l'Education et de la Petite enfance / Projet d'organisation - Projet de Direction des Ressources Humaines / Egalité professionnelle femme-homme - Promotions 2012

N° 303.pdf N° 383 - 18 octobre 2011 
Concours d'ATSEM 1ère classe - Informatisation des droits de place / Vote des receveurs-placiers - Etude sur la vie nocturne à Strasbourg - Groupe technique "Formation" - Direction de l'Education et de la Petite enfance / Réunion d'information syndicale - Service des Moyens Généraux / Projet de service   

N° 303.pdf N° 382 - 14 octobre 2011 
Faites voter UNSA le 20 octobre 2011 - Bilan de la saison estivale - Informatisation des droits de place / Vote des receveurs-placiers - Contre tout impôt sur la santé - Maintien du demi-traitement à l'expiration des congés de maladie

N° 303.pdf N° 381 - 10 octobre 2011 
Déprécarisation à la CUS - Concours de technicien - Journée d'action du 11 octobre 2011

N° 303.pdf N° 380 - 6 octobre 2011 
Déprécarisation à la CUS - Bilan de la saison estivale - NBI "Accueil"

N° 303.pdf N° 379 - 3 octobre 2011 
Concours et examens 2012 du CDG 67 - CSFPT du 26 octobre 2011 - Promotions 2012 - Protection sociale complémentaire dans la fonction publique territoriale

N° 303.pdf N° 378 - 27 septembre 2011 
Réunion IPD-CTP du 29 septembre 2011 - Agent du stationnement chef - Direction de l'Education et de la Petite enfance - Astreintes et permanences - Réunion CRO-CNFPT du 30 septembre 2011

N° 303.pdf N° 377 - 26 septembre 2011 
Démarche "Conditions de travail" - NBI "Accueil" - Le 11 octobre 2011, contre l'austérité ! - Avancement de la démarche AECUS - Clause de revoyure du régime indemnitaire des agents de catégories C et B

N° 303.pdf N° 376 - 19 septembre 2011 
Réunion "Agenda social" du 22 septembre 2011 - Conditions de travail - Projet de loi "Contractuels" - Déprécarisation - Informatisation des droits de place

N° 303.pdf N° 374 - 9 septembre 2011 
Agent du stationnement chef - Réunions IPD-CTP du 2ème semestre 2011 - Policiers municipaux / Volet social - Projet de loi "Contractuels" - Direction de l'Education et de la Petite enfance / Nouvelle organisation

N° 303.pdf N° 373 - 5 septembre 2011 
Direction de l'Education et de la Petite enfance / Déprécarisation - Prime de fonctions et de résultats dans la fonction publique territoriale - Pôle Alsace d'enseignement supérieur des arts - Direction de l'Education et de la Petite enfance / Nouvelle organisation 

N° 303.pdf N° 372 - 29 août 2011 
Informatisation des droits de place - Visite intersyndicale des Bains Municipaux - Réunion d'information syndicale à l'intention des policiers municipaux - Pause déjeuner à la Médiathèque Sud - Réunion publique UNSA du 29 septembre - Concours d'administrateurs 

N° 303.pdf N° 371 - 11 août 2011 
Formation / Parcours senior - Droit à l'information sur la retraite - Réunions publiques UNSA à la rentrée - Règles de cumuls entre deux pensions de réversion - Concours de conservateurs du patrimoine

N° 303.pdf N° 370 - 8 août 2011 
La formation en berne dans la fonction publique territoriale - Conditions de travail - Simulateur GIPA 2011 - Concours de conseillers des APS 

N° 303.pdf N° 369 - 4 août 2011   
Pension de retraite à taux plein / Durée d'assurance nécessaire - Télétravail dans la fonction publique - Projet de loi "Contractuels" - Agents d'entretien dans les écoles / Horaires de travail en continu - Réouverture du parking P2 - Examen d'agent social de 1ère classe

N° 303.pdf N° 375 - 12 septembre 2011  
Concours de conservateurs du patrimoine - CSFPT du 28 septembre 2011 - Direction de l'Education et de la Petite enfance - Concours d'administrateurs 

N° 303.pdf N° 368 - 25 juillet 2011  
Techniciens / Concours et examens - Report du congé annuel en cas de congé de maladie - Concours d'animateur principal de 2ème classe - Direction de l'Education et de la Petite enfance / Nouvelle organisation

N° 303.pdf N° 367 - 13 juillet 2011  
Calcul des points de retraite IRCANTEC - Démarche qualité au service Maintenance Bâtiment - Direction des Espaces publics et Naturels - Assemblée Générale du 17 octobre 2011 - Concours d'ATSEM 1re classe - Questions relatives à l'emploi des personnes handicapées

N° 303.pdf N° 366 - 8 juillet 2011 
Retraites : Non à la double peine ! - Services de la Direction des Sports - Projet de loi "Contractuels"

N° 303.pdf N° 365 - 4 juillet 2011 
Educateurs des activités physiques et sportives / Concours et examens - Suppression du traitement continué dans les régimes de pension - Direction des Solidarités et de la Santé / Conditions de travail

N° 303.pdf N° 364 - 30 juin 2011 
Externalisation du nettoyage dans les petites écoles - Direction de l'Education et de la Petite enfance / Négociations sur les effectifs - Astreintes et permanences - Relèvement des bornes d'âge de la retraite des fonctionnaires

N° 303.pdf N° 363 - 28 juin 2011 
Promotions complémentaires 2011 - Services de la Direction des Sports - Déprécarisation

N° 303.pdf  362 - 24 juin 2011 
Supplément familial de traitement - Droit à l'information sur la retraite - CSFPT du 22 juin 2011 

N° 303.pdf  361 - 20 juin 2011 
Communiqué CFTC-CGT-UNSA du 15 juin 2011 / Projet de loi sur les non titulaires - DSP relative à l'exploitation du Zénith Europe - Dossier individuel des agents publics

N° 303.pdf  360 - 16 juin 2011 
Pôle Alsace d'enseignement supérieur des arts - Services de la Direction des Sports - Examen d'éducateur des APS - Proposition d'organisation des Pôles CTDL et CRI

N° 303.pdf  359 - 14 juin 2011 
Astreintes et permanences - IPD-CTP du 14 juin 2011 - Déprécarisation

N° 303.pdf  358 - 8 juin 2011  
CSFPT du 22 juin 2011 - Assistants socio-éducatifs et éducateurs de jeunes enfants - Déprécarisation -Direction de l'Education et de la Petite enfance / Projet de service - Grade d'encadrement de catégorie A dans la filière sociale

N° 303.pdf  357 - 6 juin 2011 
Réunion "Agenda social" du 9 juin 2011 - Projet de loi "Contractuels" - Ingénieurs et techniciens - Age d'attribution d'une pension de retraite à taux plein

N° 303.pdf  356 - 1er juin 2011 
Promotions complémentaires 2011 - Educateurs des APS - Concours d'éducateurs des APS

N° 303.pdf N° 355 - 30 mai 2011 
Restaurants scolaires - Direction des Affaires juridiques et des assemblées - Chefs d'équipe à la brigade de stationnement - Astreintes et permanences - CSFPT du 22 juin 2011

N° 303.pdf N° 354 - 26 mai 2011 
Services de la Direction des Sports - Chefs d'équipe à la brigade de stationnement - Charte "Prévention de l'inaptitude" - Conférence-Débat sur "La paix au travail" - Astreintes et permanences - Concours de conservateurs des bibliothèques

N° 303.pdf N° 353 - 23 mai 2011  
Recrutement et positions des fonctionnaires territoriaux - Animateurs territoriaux / Nouveau cadre d'emplois

N° 303.pdf N° 352 - 17 mai 2012 
Déprécarisation - Service de l'Assainissement / Projet de service - Service de l'Eau / Projet de service et démarche qualité - Manif du 31 mai 2011 à Strasbourg -Protocole d'accord "Contractuels" - Pause déjeuner à la Médiathèque Sud - Ma retraite, mode d'emploi - Préavis de grève pour le 31 mai 2011

N° 303.pdf N° 351 - 16 mai 2011 
Projet de loi "Contractuels" - Attribution de la NBI "Accueil" aux gardiens de musée - Déprécarisation

N° 303.pdf N° 350 - 11 mai 2011  
Promotions aux CAP du 5 juillet 2011 - Reclassement dans le cadre d'emplois des techniciens territoriaux - Plan d'urgence de la petite enfance - GIPA 2012 et 2013 - Concours d'ingénieurs en chef

N° 303.pdf N° 349 - 9 mai 2011 
Salaires : Communiqué CFDT-CFTC-CGC-CGT-FO-FSU-Solidaires-UNSA - Service de l'Eau / Projet de service et démarche qualité - Service de l'Assainissement / Projet de service - Concours d'éducateur des APS

N° 303.pdf N° 348 - 6 mai 2011 
Direction de l'Education et de la Petite enfance / Projet d'organisation - Direction de l'Education et de la Petite enfance / Déprécarisation - Gardiens de musée / Réunion d'information intersyndicale - Informatisation des droits de place - Bains municipaux

N° 303.pdf N° 347 - 3 mai 2011 
Projet de loi "Agents non titulaires" - Attribution de la NBI "Accueil" aux gardiens de musée - Rapport annuel 2010 de la HALDE - Charte "Formation" - Calendrier 2011 actualisé des concours et examens du CDG 67 - Restaurants scolaires - Rémunération et classement des militaires détachés et intégrés

N° 303.pdf N° 346 - 26 avril 2012 
Evaluation des politiques sociales et de santé - Document retraçant l'expérience professionnelle - Intégrations dans le cadre d'emplois des chefs de service de police municipale - Concours d'attachés - Etude d'optimisations de la collecte des déchets - Attribution de la GIPA 2011 à la CUS

N° 303.pdf N° 345 - 26 avril 2011 
Chefs de service de police municipale - Réunion IPD-CTP du 5 mai 2011 - Déprécarisation - Manifestation du 1er mai

N° 303.pdf N° 344 - 21 avril 2011 
Déprécarisation - Pouvoir d'achat : des mesures catégorielles - Déprécarisation / Restaurants scolaires

N° 303.pdf N° 343 - 20 avril 2011 
Rendez-vous salarial du 20 avril 2010 - Charte "Prévention de l'inaptitude" - Projet de loi "Agents non titulaires"

N° 303.pdf N° 342 - 18 avril 2011
NBI "Accueil" - Charte "Formation" - Informatisation des droits de place - Conférence-débat sur "La paix au travail" - Examen de rédacteur (promotion interne)

N° 303.pdf N° 341 - 14 avril 2011 
Direction de l'Education et de la petite enfance / Projet d'organisation - Les collectivités locales en chiffres 2011 - Assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques  

N° 303.pdf 340 - 11 avril 2011
Réunion "Agenda social" du 14 avril 2011 - Direction des Sports / Présentation de la saison estivale - Démarche "Conditions de travail" à la DSS - Complément de régime indemnitaire 2011 - Rendez-vous salarial annuel

N° 303.pdf N° 339 - 7 avril 2011
Eléments de calcul de la GIPA - Reclassement dans le cadre d'emplois des techniciens territoriaux - Tendances de l'emploi territorial - Direction des Sports / Présentation de la saison estivale

N° 303.pdf N° 338 - 4 avril 2011 
CSFPT du 13 avril 2011 - Restaurants scolaires - Charte "Formation" - Assemblée des Délégués de la Section Spéciale de mut'est

N° 303.pdf N° 337 - 30 mars 2011 
Démarche "Nettoyage" - Agents contractuels : l'UNSA Fonction Publique s'engage - Réunion IPD-CTP du 4 avril 2011 - CRO CNFPT du 14 avril 2011 - Concours d'administrateurs territoriaux

N° 303.pdf N° 336 - 28 mars 2011 
Avancements de grade à l'échelle 4 - Direction de l'Education et de la petite enfance / Réunions d'information syndicale - Redécoupage des unités territoriales - Un beau succès pour l'UNSA-Cheminots

N° 303.pdf N° 335 - 25 mars 2011  
Reclassement dans le cadre d'emplois des techniciens territoriaux - Assistants socio-éducatifs et éducateurs de jeunes enfants - Déprécarisation à la Direction de l'Education et de la petite enfance - Standard téléphonique - "Pas de bébés à la consigne !" / Acte II - Réunion IPD-CTP du 4 avril 2011

N° 303.pdf N° 334 - 21 mars 2011 
Les comptes de la Section Spéciale de mut'est - Déprécarisation à la Direction de l'Education et de la petite enfance - Médiathèque de la Meinau et Cybercentre - Promotions 2011 - Direction des Solidarités et de la Santé - La précarité dans la fonction publique territoriale

N° 303.pdf N° 333 - 17 mars 2011 
Participation "employeur" à la protection sociale complémentaire dans la fonction publique territoriale - Réunion IPD-CTP du 7 avril 2011 - LOPPSI 2

N° 303.pdf N° 332 - 14 mars 2011 
NBI "Accueil" - Charte "Formation" - Direction des Solidarités et de la Santé / Redécoupage des unités territoriales - Métropole de STRASBOURG - Délégation de compétences sociale et médico-sociale

N° 303.pdf N° 331 - 11 mars 2011 
Agents non titulaires / Des annonces à confirmer - Direction de l'Education et de la petite enfance / Projet d'organisation - Réunion mut'est - Groupe technique "Reclassement" 

N° 303.pdf N° 330 - 9 mars 2011 
Expérimentation des horaires en continu des agents d'entretien dans les écoles - Déprécarisation à la Direction de l'Education et de la petite enfance - CAP "Promotions 2011" - Groupe technique "Reclassement"

N° 303.pdf N° 329 - 7 mars 2011 
Agents non titulaires - Commission consultative des usagers des restaurants administratifs - Réunion IPD-CTP du 8 mars 2011 - "Pas de bébés à la consigne !" / Acte II - Equivalences de diplômes pour les concours

N° 303.pdf N° 328 - 4 mars 2011 
CSFPT du 16 mars 2010 - Rencontre avec le Maire et le Président - NBI "Accueil" - Concours d'assistants spécialisés d'enseignement artistique - Concours de conservateurs du patrimoine

N° 303.pdf N° 327 - 28 février 2011   
Quelques 140 promouvables supplémentaires à l'échelle 4 - Déprécarisation à la Direction de l'Education et de la petite enfance - Négociations sur les agents non titulaires - Vers la prime de fonctions et de résultats pour les attachés et les directeurs - Intersyndicale EPCC

N° 303.pdf N° 326 - 24 février 2011 
Expérimentation des horaires en continu des agents d'entretien dans les écoles - Démarche "Conditions de travail" à la Direction des Sports - Les reçus collés aux concours dans la fonction publique territoriale

N° 303.pdf N° 325 - 22 février 2011 
Avancements de grade / Réparation d'une injustice - "Pas de bébés à la consigne !" / Acte II

N° 303.pdf N° 324 - 21 février 2011 
Evolution du standard téléphonique ou .... révolution ? - Déprécarisation à la Direction de l'Education et de la petite enfance

N° 303.pdf N° 322 - 16 février 2011 
Retraite anticipée pour carrière longue - Réunion "Agenda social" du 14 avril 2011

N° 303.pdf N° 323 - 18 février 2011 
Reclassement des agents en inaptitude physique / Evolution de la charte - Démarche "Conditions de travail" à la Direction des Sports - Déprécarisation à la Direction de l'Education et de la petite enfance

N° 303.pdf N° 321 - 15 février 2011 
Reclassement des agents en inaptitude physique / Bilan - Expérimentation des horaires en continu des agents d'entretien dans les écoles - Démarche nettoyage

N° 303.pdf N° 320 - 14 février 2011 
CAP "Promotions 2011" - Direction de l'Education et de la petite enfance / Projet d'organisation - Concours spécialisés d'enseignement artistique - Agents non titulaires - Après la réforme des retraites ....

N° 303.pdf N° 319 - 10 février 2011 
Réunion "Agenda social" du 10 février 2011 - Agenda social 2011 - Démarche AECUS - Ce soir, entrons en résistance ! 

N° 303.pdf N° 318 - 4 février 2011 
CSFPT du 2 février 2011 - Démarche qualité au service Maintenance Bâtiment - Agents non titulaires - Services effectifs accomplis en qualité de non titulaire

N° 303.pdf N° 317 - 1er février 2011 
CSFPT du 2 février 2011 - Démarche "Conditions de travail" à la DSS - Concours d'assistants spécialisés d'enseignement artistique - Concours de conservateurs de bibliothèques

N° 303.pdf N° 316 - 27 janvier 2011 
NBI "Accueil" - Rencontre avec le nouveau directeur de l'Education et de la petite enfance - Concours de rédacteurs - Expérimentation des horaires en continu des agents d'entretien dans les écoles

N° 303.pdf N° 315 - 26 janvier 2011 
Santé et sécurité au travail dans la fonction publique - Expérimentation des horaires en continu des agents d'entretien dans les écoles - Enquête "Conditions de travail" au service Propreté Urbaine

N° 303.pdf N° 314 - 25 janvier 2011 
Pétition CFDT, CFTC, CGC, CGT, FSU, Solidaires et UNSA sur les salaires / Signature en ligne / Pétition "papier"

N° 303.pdf N° 313 - 24 janvier 2011 
Cumul d'activités - Les EMOP du CG 67 dans l'action le 25 janvier ! - Pôle Alsace d'enseignement supérieur des arts - Troisième concours des techniciens

N° 303.pdf 312 - 21 janvier 2011 
Haro sur les fonctionnaires ! - Démarche de diagnostic au service de Propreté Urbaine - NBI "Accueil" - Qui s'y frotte s'y pique !

N° 303.pdf N° 311 - 20 janvier 2011 
Attribution de points d'indice majoré - Journées exceptionnelles de congé pour 2011 - Reclassement des agents en inaptitude physique - NBI "Accueil" - Agents non titulaires - Allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie 

N° 303.pdf N° 310 - 17 janvier 2011 
Attribution de points d'indice majoré - Promotion interne au grade d'ingénieur - Examens professionnels

N° 303.pdf N° 309 - 13 janvier 2011 
Agents non titulaires / Communiqué commun CFDT, CFTC, CGC, CGT, FSU, Solidaires, UNSA - Calendrier 2011 des réunions "Agenda social" - Attribution de points d'indice majoré

N° 303.pdf N° 308 - 11 janvier 2011    
Pour le maintien d'une fonction publique statutaire / Déclaration de l'UNSA Fonction Publique - Démarche de diagnostic au service Propreté Urbaine - EAP et entretien professionnel - Le télétravail dans la fonction publique

N° 303.pdf N° 307 - 10 janvier 2011 
Ne pas toucher à la durée légale du travail ! / Déclaration d'Alain OLIVE, SG de l'UNSA - Bilan de l'Agenda social 2009/2010 et projets pour 2011

N° 303.pdf N° 306 - 7 janvier 2011 
Nouveau dispositif du compte épargne-temps - Agents non titulaires - Démarche "Conditions de travail" à la DSS

N° 303.pdf N° 305 - 5 janvier 2011 
Agents non titulaires - Paiement de la pension et interruption de la rémunération - Retraites / Régime général - Retraite additionnelle de la fonction publique

N° 303.pdf N° 304 - 4 janvier 2011 
Fonctionnaires parents de 3 enfants - Minimum garanti pour la CNRACL - Concours de conservateurs du patrimoine - Retraite anticipée pour carrière longue - Taux de cotisation à la CNRACL - Rapports d'activité du FIPHFP

N° 303.pdf N° 303 - 3 janvier 2011 
CNRACL / Diverses dispositions

Date de dernière mise à jour : 05/07/2021